AAECMD

Association Amicale d'Entraide des Centres Madeleine Daniélou

visuel
...qu'elles se prêtent un mutuel appui...

Notice légale

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de l'Association Amicale d'Entraide des Centres Madeleine Daniélou(ci-après désignée sous le sigle AAECMD).

Le présent site est la propriété de l'AAECMD, association loi 1901 dont le siège est situé 7 rue de Poitiers, 75007 Paris.

Le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

L'utilisation de ce site est soumise aux conditions énoncées ci-après.

Le propriétaire du site web s'efforce d'offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par le propriétaire du site web le sont à titre indicatif. Le propriétaire du site web ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Pour des raisons de maintenance, le propriétaire du site web pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur est informé que les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées au propriétaire du site web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant au propriétaire du site web dont l'adresse est la suivante : AAECMD, 7 rue de Poitiers 75007 Paris ou en adressant un courrier électronique à sm_anc@club-internet.fr.

Les utilisateurs du présent site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi que la législation française concernant la propriété intellectuelle, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du propriétaire du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, documents bureautiques, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du propriétaire du site web.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du présent site sans l'autorisation expresse et préalable du propriétaire du site web.

L'espace sécurisé est strictement réservé aux membres de l'AAECMD qui ont demandé un identifiant. L'AAECMD délivre par courrier à chacun d'entre eux un identifiant et un mot de passe personnalisé. L'utilisateur s'engage à ne pas mettre à la disposition d'une autre personne, membre ou non de l'AAECMD son identifiant et son mot de passe.

Les annonces et les nouvelles concernant notamment les anciennes élèves des Centres Madeleine Daniélou figurant dans « Coup d'?il » seront diffusées dans l'espace sécurisé.

De même, les informations figurant dans la fiche personnelle de renseignements ne sont accessibles qu'au sein de l'espace sécurisé.

L'AAECMD s'engage à ne pas communiquer les informations mentionnées dans la fiche personnelle de renseignements à des tiers et à ne faire aucune utilisation commerciale de ces données.

Vous pouvez vous opposer à la diffusion des informations ou photos vous concernant en contactant l'AAECMD dont les coordonnées figurent ci-dessus.

Certaines zones du site sont destinées à permettre aux membres de l'AAECMD disposant d'un identifiant d'échanger des informations. Un modérateur est susceptible de supprimer, à tout moment, toute contribution qui ne serait pas en relation avec cet espace, ne correspondrait pas à la ligne éditoriale du présent site ou qui serait contraire à la loi.

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.